La confiance dans la relation de travail

La confiance dans la relation de travail

Apparemment paradoxale dans une relation empreinte de contrôle et de surveillance, la confiance joue un rôle fondamental entre employeur et salarié. En tant que lien, elle oblige, d’abord, à une certaine constance lors des pourparlers d’embauche. Elle allège, dans le même temps, l’obligation précontractuelle de « se » renseigner pesant sur l’employeur. La confiance explique ensuite, mieux que la volonté, la force obligatoire des engagements unilatéraux, usages et recommandations patronales. Elle réprouve les volte-face et cible les abus. Comme souvent en matière de sentiments, l’importance de la confiance transparaît aussi lors de sa disparition_ : par-delà une jurisprudence contestable affirmant qu’elle n’est plus un motif de licenciement, la perte de confiance, à condition d’être légitime, devrait pouvoir justifier la rupture du contrat de travail. Les contours du droit à la vie personnelle du salarié s’en trouveraient renforcés…

Il existe un aspect économique de la confiance, plus méconnu des juristes, qui se manifeste au grand jour dans la relation de travail. La confiance, lorsqu’elle se décline en « espérance légitime », permet notamment de qualifier de « biens » les revenus futurs promis par l’employeur. Les conséquences induites par cette qualification ne sont pas négligeables pour le salarié, qui peut revendiquer la propriété des revenus futurs légitimement espérés. L’analyse patrimoniale de la confiance ne s’arrête pas là. Parce qu’elle est porteuse de valeur économique, la confiance –_ particulièrement celle que l’employeur place en la personne du salarié_– peut, en elle-même, s’analyser comme un bien ; un bien d’un nouveau genre, certes, mais néanmoins un bien. Cette conception réifiée de la confiance permet de lire autrement la jurisprudence justement critiquée selon laquelle le salarié, qui utilise son temps de travail à des fi ns autres que celles pour lesquelles il est rémunéré, commet un abus de confiance. Le temps de travail n’étant pas un bien, l’objet de l’abus de confiance pourrait être, dans ce cas précis, la confiance elle-même…

Force obligatoire indéniable, valeur économique certaine, la confiance joue un rôle moteur dans la relation de travail et le droit qui la régit.

Les auteurs de La confiance dans la relation de travail

Frédéric Chirez, docteur en droit.

• Avocats
• Chefs d'entreprise
• Juristes d'entreprise
• Responsables des ressources humaines