Responsabilité civile extracontractuelle

Responsabilité civile extracontractuelle

À jour de la réforme du droit des obligations et de la responsabilité civile

AUTEUR(S) : Philippe Brun

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39,00 €
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Disponible

Une étude spécifique et approfondie de la matière, habituellement survolée dans les manuels de droit.

Même à s‘en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd‘hui comme une vaste nébuleuse, dont l‘ubiquité n‘a d‘égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances.

De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. La dimension pratique de la matière est mise en
avant : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l‘assurance de responsabilité.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
- Le domaine et le fondement de la responsabilité civile

- Le droit commun de la responsabilité civile : Les conditions • La mise en oeuvre

-  Les régimes spéciaux : Les régimes spéciaux de responsabilité • Les régimes spéciaux d’indemnisation

Avec une table de concordance des nouveaux articles du Code civil

LexisNexis

Manuels

Novembre 2016

4

670

N/A

9782711025374

Livre

  • Enseignants
  • Etudiants : 1er cycle
  • Etudiants : 2/3ème cycle

Une étude spécifique et approfondie de la matière, habituellement survolée dans les manuels de droit.

Même à s‘en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd‘hui comme une vaste nébuleuse, dont l‘ubiquité n‘a d‘égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances.

De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. La dimension pratique de la matière est mise en
avant : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l‘assurance de responsabilité.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
- Le domaine et le fondement de la responsabilité civile

- Le droit commun de la responsabilité civile : Les conditions • La mise en oeuvre

-  Les régimes spéciaux : Les régimes spéciaux de responsabilité • Les régimes spéciaux d’indemnisation

Avec une table de concordance des nouveaux articles du Code civil

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  • Etudiants : 1er cycle
  • Etudiants : 2/3ème cycle